Mentions Légales

1. Informations légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site cosmoweb.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

2. Éditeur du site

Raison sociale : COSMOWEB

Statut : Entreprise individuelle (en cours d'immatriculation)

Siège social : Paris, France

Téléphone : +33 6 50 77 08 33

Email : contact-agence@cosmoweb.fr

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est le représentant légal de COSMOWEB.

4. Hébergement

Hébergeur : Vercel Inc.

Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA

Site web : https://vercel.com

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou autre quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

6. Limitation de responsabilité

COSMOWEB s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, COSMOWEB ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, COSMOWEB décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. COSMOWEB n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

8. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : 08/12/2025